1, 3, 6 à 11. Copies d'arrêtés de Le Carpentier épurant les autorités de Saint-Lunaire, La Gousnière, Meillac, Saint-Pierre de Plesguen, Pleugueneuc, Paramé, Manhélin.

Titre :
1, 3, 6 à 11. Copies d'arrêtés de Le Carpentier épurant les autorités de Saint-Lunaire, La Gousnière, Meillac, Saint-Pierre de Plesguen, Pleugueneuc, Paramé, Manhélin. An II, 23 nivôse
2, 3. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur l'interrogatoire du parlementaire envoyé à Guernesey. An II, 25 nivôse
4. Rôle de l'équipage du navire "Le François" armé pour Guernesey. An II.
12, 13. Copie d'arrêtés de Le Carpentier autorisant la municipalité de Port-Malo à saisir le bois à brûler des émigrés ou détenus ; concernant le riz de la prise du "Hope". An II, 22 nivôse
14 à 28. Copies d'arrêtés de Le Carpentier épurant les municipalités de Paramé et Miniac-Morvan ; remplaçant 3 juges au tribunal de commerce du district de Port-Malo ; remplaçant les procureurs des communes de Saint-Briac et Saint-Méloir-des Ondes ; épurant les municipalités de Saint-Coulomb ; Tinteniac, Saint-Benoît-des-Ondes ; remplaçant des notables de La Beaussaine ; l'agent national de Longaulnay ; des membres des municipalités de Trimer, Saint-Thual, Trévérien, Plerguer et Saint-Lunaire. An II, 22-23 nivôse.
29 à 32. Copies d'arrêtés faisant distribuer des cuirs saisis pour accaparement ; délivrant un passeport à l'enseigne Hervy et au capitaine Courtois pour se rendre à Port-la-Montagne ; relevant la troupe de Château-Richeux. An II, 23 nivôse
33. Interrogatoire de Fiedehache envoyé à Guernesey pour échanger des prisonniers. An II, 25 nivôse
34 à 37. Copies d'arrêtés de Le Carpentier accordant un secours à la veuve Colin ; autorisant le commissaire des guerres Coffin à prendre Châtelain pour secrétaire ; autorisant le général Beaufort à renvoyer dans leurs foyers à Lisieux, 3 compagnies de la garde nationale An II, 25 nivôse
38. Reçu d'une pièce relative à la dissolution de la Société patriotique de Port-Malo. An II, 12 pluviôse.
39 à 41. Interrogatoires des citoyens Guérin et Beaulieu chargés de l'échange des prisonniers de Guernesey et arrêté imprimé de Le Carpentier interdisant la cuisson de plusieurs sortes de pain. An II, 26 nivôse
42 à 44. Résumé et lettres de Le Carpentier donnant des renseignements sur son secrétaire le citoyen Poupinel ; sur l'interrogatoire de parlementaires et les nouvelles militaires. An II, 27 nivôse
45, 46. Interrogatoire du lieutenant de vaisseau Vincent envoyé à Guernesey pour l'échange de prisonniers (pièce jointe). An II, 27 nivôse
47. Copie d'arrêté de Le Carpentier accordant une indemnité à Rousseau, conducteur des Ponts-et-Chaussées. An II, 27 nivôse
48 à 53. Copies d'arrêtés ordonnant de réparer les grandes routes du district de Port-Malo ; d'arrêter Léon, fourrier du 44e régiment d'infanterie ; chargeant le commandant d'artillerie de Port-Malo de mettre 8 pièces en batterie ; lettre du capitaine de vaisseau Duchesne à Le Carpentier et copie de la lettre envoyée le 7 janvier 1794 à M. Denais, prêtre français à Liège, et se lamentant des échecs anglais. An II, 29 nivôse
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 816

Archives nationales