Document d'archives : ND de VAUVERS § Bail par les religieux de ND de VAUVERS du droit de travers et gouvernail de la chaussée de Chalvanne sur la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

ND de VAUVERS § Bail par les religieux de ND de VAUVERS du droit de travers et gouvernail de la chaussée de Chalvanne sur la Seine pour les bateaux allant dud. Ch. et Bougival

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice :2010

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXIX/130 - MC/ET/XXIX/149 - MC/ET/XXIX/139

Type de document :