Document d'archives : 1981-2000

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 2e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Perrache Charlemagne et Perrache Quais de Saône. Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, Bulletin municipal officiel, conventions d'études et d'acquisition foncière, plan de référence, rapport.

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/19

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français