Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Saint-Rambert.
- Projets d'aménagement : projet, notes, plans, notice de présentation, comptes rendus de visite, correspondance (1989-1991).
- Groupe de direction. Réunions : comptes rendus, plans, correspondance (1980-1987).
- Présentation du site : plans, notice (sd, 1965-1984).
- Terrains, propriétés, autorisations d'urbanisme : recours, arrêt du Conseil d'Etat, avis du Préfet, règlement modificatif du plan d'aménagement de zone (PAZ), pétition, notes, correspondance (1976-1990).
- Opérations immobilières. Acquisitions ou échanges de terrains : Bulletin municipal officiel, traité de cession, plans, délibérations (1981-1985).
- Périmètre. Modification : Bulletin municipal officiel, délibérations du Conseil municipal (1980).
- PAZ. Modification : délibérations, rapport au Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du commissaire enquêteur, réglement modifié, plan modifié (1974-1986).
- Suivi d'opérations, équipements (groupe scolaire F. Mistral) : notes, comptes rendus de réunions et de visites, Bulletin municipal officiel, plans, délibérations, coupures de presse (1975-1989).
- Achèvement : certificat d'affichage, délibérations, avis (1989).
Cote :
1767W/96
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français