Document d'archives : 1995-2001

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS).
Révision : documents de travail, règlement 1999, calendrier prévisionnel, procédure, notes, comptes rendus de réunion, publications de la Communauté urbaine ou de l'agence d'urbanisme.

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/121

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français