Document d'archives : Arrêté du directoire et lettre du président du département de la Côte-d'Or, Navier (1), dénonçant l'attitude de M. Desmontiers de...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Arrêté du directoire et lettre du président du département de la Côte-d'Or, Navier (1), dénonçant l'attitude de M. Desmontiers de Mérinville, évêque de Dijon, qui refuse d'exécuter les décrets sur la constitution civile du clergé, plus analyse de ces pièces.

Contenu :

1. Navier (Claude-Bernard), 1756-1793, avocat, député de la Côte-d'Or à l'Assemblée législative. Modéré, il fit partie du comité de Législation, fut adjoint à la commission des Comptes du ministère de la Guerre, plaida en faveur de l'égalité de traitement entre les artistes académiciens et les autres, désapprouva les mesures contre les émigrés et se prononça pour la sanction royale lors des débats sur l'organisation de la Haute-Cour nationale. Devenu juge au Tribunal de cassation, il mourut dans cette charge.

Identifiant de l'unité documentaire :

Pièces n°1 à 4