Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. ......
Titre :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. ...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement.
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Gerland-Croix Barret. Projet.
- Concertation : dossier mis à disposition du public, délibérations, rapport au Conseil municipal (1991).
- Présentation : fiches (1992).
- Plan d'aménagement de zone. Demande en élaboration : délibérations, rapport au Conseil municipal (1992).
ZAC Galtier.
- Concertation : dossier mis à disposition du public, délibérations, rapport au Conseil municipal (1991).
- Présentation : fiches (1992).
Parc d'activités Tony Garnier.
- Foncier. Cessions de terrains : notes, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, plans, correspondance (1982-1986).
- Lotissement : projet, documents de travail, arrêté (1986).
- Plans, note de présentation, "parti d'aménagement", note d'impact, règlement, rapport (1985-1986).
- Financement : délibérations, certificat administratif, note de synthèse, dépenses prévisionnelles, comptes rendus de réunion, bilan, convention, correspondance (1986-1992).
Cote :
1767W/64
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français