Document d'archives : Section fédéraliste de Saint-Saturnin-lès-Apt

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Délibérations, listes de membres (1793).
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_8 L 42

Inventaire d'archives :

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Séquestre (1794)

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 1 article

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Type de document :