- Section de l'Intérieur | Projet de décret portant reconnaissance d'UP de la "Fondation Champagnat" à Ste-Foy-les-Lyon (Rhône). | Date de saisine : 30/04/1976 | Rapporteur : Agid | Date de séance : 29/06/1976
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance d'UP de la "Fondation Champagnat" à Ste-Foy-les-Lyon (Rhône).
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Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance d'UP de la "Fondation Champagnat" à Ste-Foy-les-Lyon (Rhône).
Date de saisine : 30/04/1976
Rapporteur : Agid
Date de séance : 29/06/1976
Projet de décret portant reconnaissance d'UP de la "Fondation Champagnat" à Ste-Foy-les-Lyon (Rhône).
Date de saisine : 30/04/1976
Rapporteur : Agid
Date de séance : 29/06/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317468