Document d'archives : Assainissement, avant-projet général, construction d'une station d'épuration, équipement et raccordement de deux postes de...

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Title:

Assainissement, avant-projet général, construction d'une station d'épuration, équipement et raccordement de deux postes de refoulement des eaux usées au réseau d'égout : mémoires descriptifs et justificatifs, devis descriptifs et prescrptions particulières, cahiers des prescriptions spéciales, marchés de gré à gré, plans (1959-1969). Bois communaux, ventes d'arbres par adjudications : délibérations municipales, cahiers des charges (1943-1958). Curage, faucardement et aménagement des biefs des étangs Titard et de la Chanée : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, marché de gré à gré, détail éstimatif (1953-1970). Electricité, convention passée avec EDF : délibérations municipales, avis de l'ingénieur en chef du génie rural (1958-1963) ; travaux d'amélioration du réseau de distribution, implantation de lignes électriques, enquêtes de servitudes : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'enquêtes (1951-1967). SNCF, ligne de Dijon - Saint-Amour, voeu d'un arrêt obligatoire de l'autorail 644 en gare de Saint-Germain-du-Bois par le conseil municipal : délibération municipale, avis du sous-préfet (1959-1960).

Identifiant de l'unité documentaire :

1103 W 226

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :