Document d'archives : Minutes. 1876, 1er avril - 1876, mai

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1876, 1 au 18 avril : actes passés par-devant Silvius Du Boys.
1876, 19 avril à mai : actes passés par-devant Auguste-Robert Olagnier.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/1112