Document d'archives : DROITS de GROS et HUITIEMES des paroisses de Villiers-la Garonne, le Roule, le Port de Neuilly et dépendances. § Bail par Louis...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

DROITS de GROS et HUITIEMES des paroisses de Villiers-la Garonne, le Roule, le Port de Neuilly et dépendances. § Bail par Louis HOPIL, receveur particulier des gabelles au grenier à sel de Lyon, pour 5 ans, à Jean LARCHER, marchand drapier à Suresnes, de ses DROITS de GROS et HUITIEMES, moyennant 1150 £. de ferme par an.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice :2010

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXIV/307 - MC/ET/XXIV/365, MC/RE/XXIV/4 - MC/ET/XXIV/318