Document d'archives : Correspondance relative aux registres des votes pour l'acte additionnel perdus dans les six départements de l'Oise,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Correspondance relative aux registres des votes pour l'acte additionnel perdus dans les six départements de l'Oise, Charente-Inférieure, Corse, Côtes-du-Nord, Hérault, Loire-Inférieure ; - Liste de tous les membres de la Convention, qui ont voté la mort du Roi, recueillie dans le et dans le procès de Louis XVI ; - Tableau des membres de la Convention qui ont voté la mort du Roi, extrait du procès-verbal original de la séance permanente des mercredi 16 et jeudi 17 janvier 1793 ; - Tableau des 26 membres de la Convention qui ont voté la mort du Roi en demandant une discussion sur la question de savoir s'il conviendrait à l'intérêt public qu'elle fût ou non différée et en déclarant leur vœu indépendant de cette demande ; - Tableau des quarante-six membres qui ont voté pour la mort avec sursis ; - Copie des procès-verbaux de la Convention (16-17 janvier 1793), extraits des Archives du Royaume. Moniteur

Identifiant de l'unité documentaire :

Dossier 5