Document d'archives : Délibération des États au sujet du rachat du privilége exclusif de la vente des glaces et neiges dans la province. — Arrêt du...
Titre :
Délibération des États au sujet du rachat du privilége exclusif de la vente des glaces et neiges dans la province. — Arrêt du Conseil autorisant et validant les procédures d'allivrement faites dans la ville et communauté de Saint-Esprit, ainsi que dans les îles situées dans son terroir. — Continuation du droit de petit-blanc. — Arrêts : renvoyant devant l'intendant de Languedoc les contestations entre le sieur de Coëtlogon et la ville de Beaucaire ; — portant règlement sur la formation du Conseil et sur l'administration de la ville de Nîmes.
Contenu :
Présentation du contenu
In-octo, 149 feuillets, papier.
Cote :
C 597
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui