Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Astarita - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Boyenval - Désertion à...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Astarita - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Boyenval - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Brédillot - Rébellion envers la force armée ; Briclot - Bris de clôture, outrages, menaces envers son supérieur ; Cassier - Refus d'obéissance ; Chaupitre - (contumace)Vol à l'aide de fausses clefs ; Dambrun - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Darenne - Refus d'obéissance ; Dayez - Outrages, menaces envers son supérieur ; Debrand - Outrages, menaces envers son supérieur ; Deffos - Refus d'obéissance ; Denizon - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Doucet - Violences envers une sentinelle ; Dumoulin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Echavidre - Désertion à l'intérieur en temps de paix, vol d'armes

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/89

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1913

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Astarita - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Boyenval - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Brédillot - Rébellion envers la force armée ; Briclot - Bris de...