Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Monplaisir. Cadre réglementaire : délibérations, certificats d'affichage, affiches, arrêté du président de la Comunauté urbaine, rapport au Conseil municipal.
Cote :
1767W/78
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français