Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Monplaisir.
- Projet : compte rendu de réunion, liste des présents, avis, dossier de concertation, plans, étude d'impact (1986-1987).
- Plan d'aménagement de zone ( PAZ). Approbation. Enquête publique : rapport, affiches, certificat d'affichage, arrêté du président de la communauté urbaine (1988).
- Aménagement (modification du PAZ et cession d'un local à la Ville) : rapport au Conseil municipal, acte de cession, comptes rendus de réunion, correspondance (1990-1995).
- PAZ. Modifications. Enquête publique, approbation, arrêt : certificat d'affichage, affiches, arrêté du président de la Communauté urbaine, rapports, plans, délibérations (1990-1995).
- Concertation préalable : dossiers mis à disposition du public (avis, plans, délibérations) (1994-1995).
- Immeuble Les résidences palatines 11 rue A. Lumière angle L. Trouilhet et tènement Calor. Mise à disposition de la Ville : rapport au Conseil municipal, plans, notes, correspondance (1987-1989).
- Suivi : bilan annuel, étude d'impact, programme et échéancier des équipements publics, correspondance (1991-1996).
Cote :
1767W/80
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français