Document d'archives : Bail de logement, pour 9 ans, de la ferme de la Parenterie à Pontcarré près Lagny, à charge de remise et entretien des fossés,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Bail de logement, pour 9 ans, de la ferme de la Parenterie à Pontcarré près Lagny, à charge de remise et entretien des fossés, moyennant 300 livres de loyer annuel par Adrien-Pierre MIGNON, maître de la manufacture royale des terres d'Angleterre au Pont-aux-Choux, au coin de la rue Saint-Sébastien, y demeurant, à Jacques GALLE, laboureur.

Contenu :

Origine de l'information :
Faïenciers, 1736-1799 (954 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2003

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXVIII/397 - MC/ET/XXVIII/453, MC/RE/XXVIII/9 - MC/ET/XXVIII/429

Type de document :

bail

Activity:

agriculteur