Document d'archives : Indemnités. — État des communautés du diocèse de Toulouse dont les récoltes ont été emportées par la grêle et les inondations,...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Indemnités. — État des communautés du diocèse de Toulouse dont les récoltes ont été emportées par la grêle et les inondations, avec le montant de la taille et de la capitation de l'année 1735. Procès-verbal d'expertise des pertes subies par la communauté de Maureilhan au diocèse de Béziers (1736). Indemnités pour les dommages de 1739 (arrêt du Conseil du 17 octobre 1739) : état de la répartition de 61 526 livres en faveur du diocèse de Narbonne [état donnant, par communauté, le montant de la taille des biens endommagés, le montant de la remise]. Projet de répartition des indemnités en raison des pluies et inondations extraordinaires de septembre et octobre 1745. Indemnités de 1748 : répartition de la somme de 410 400 livres

Identifiant de l'unité documentaire :

C 11859

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable