Décrets, arrêtés, circulaires divers, 1944-61
Nationalisation des internats des lycées de J. F. 1957
Honoraires des architectes, décret, 30 décembre 1948
Enquête sur les contrats de chauffage
Réponses à la CM du 10 novembre 1966
Incidences financières des contrats de chauffage passés par certains établissements nationaux du second degré.

Titre :
Décrets, arrêtés, circulaires divers, 1944-61
Nationalisation des internats des lycées de J. F. 1957
Honoraires des architectes, décret, 30 décembre 1948
Enquête sur les contrats de chauffage
Réponses à la CM du 10 novembre 1966
Incidences financières des contrats de chauffage passés par certains établissements nationaux du second degré. compte-rendu général d'enquête par rectorat (sd)
Courrier concernant les baux et avenants passés par les établissements d'enseignement technique parisiens, 1963-1969
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
19770547/1-19770547/37 - 19770547/12

Archives nationales