Document d'archives : Copie de l’inventaire des affaires de la seigneurie, actes, protocoles, urbaires, registres, terriers et autres écrits concernant...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Copie de l’inventaire des affaires de la seigneurie, actes, protocoles, urbaires, registres, terriers et autres écrits concernant la seigneurie de Belfort, Rosemont, Angeot et Assise, lesquels ont été remis par Jean Hardy entre les mains de Jean-Sébastien Henrisat, tabellion et contrôleur (1588, copie traduite de 1700).

Contenu :

A la fin du volume, les premiers protocoles des contrats signalés remontent à 1397. Les livres d’audience et des amendes remontent à 1576. Les affaires criminelles sont répertoriées individuellement.

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 223

Inventaire d'archives :

Organisation :