Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Aumaitre - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Bareille - Désertion à...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Aumaitre - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Bareille - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Baudin - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Bernadat - Refus d'obéissance ; Beutot - Vols, faux en matière d'administration militaire ; Blondel - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Bourguignon - Refus d'obéissance ; Brunel - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Carroué - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Cognet - Vol qualifié ; Cornier - Désertion à l'intérieur en temps de paix

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/129

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1925

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Aumaitre - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Bareille - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Baudin - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Bernadat - Refus...