1. Mission de Dartigoeyte et d'Ichon dans le Gers (chemise) (1796-an II)
2. Arrêté du département du Gers contre les prêtres insermentés (impr.

Titre :
1. Mission de Dartigoeyte et d'Ichon dans le Gers (chemise) (1796-an II)
2. Arrêté du département du Gers contre les prêtres insermentés (impr.). 1793, 24 mars.
3, 4. Arrêté de Dartigoeyte et Ichon épurant les autorités constituées du Gers. 1793, 20 mars.
5, 6. Copie d'arrêté relatif aux objets généraux. 1793, 31 mars.
7 à 9. Copie d'arrêtés relatifs à la répartition des volontaires ; à l'établissement d'une force publique dans le Gers. 1793, 1er avril.
10, 11. Copie d'arrêté de Monestier (du Puy-de-Dôme), Pinet aîné et Darigoeyte, ordonnant l'arrestation de Barthe, évêque du Gers ; procès-verbaux des séances des sociétés réunies à Auch. 1793, 22 septembre
12, 13. Arrêté de Féraud et Garrau sur le recensement des grains. 1793, 1er septembre
14, 15. Proclamation de Frécine relative à l'exploitation des salpêtres. s.d.
16, 17. Arrêté de Garrau, Monestier et Pinet, relatif aux approvisionnements d'étapes en grains et fourrages. An II, 13 frimaire
18 à 20. Arrêtés de Laurence réintégrant Soubiran Lamaguère et Broqueville. An II, 27 messidor
21. Mission de Mallarmé dans le Gers.
22. Arrêté de Mallarmé demandant le tableau des autorités constituées du Gers. An II, 25 fructidor
23. Arrêté de Mallarmé ordonnant de raser toutes les chapelles. An III, 14 vendémiaire
24. Arrêté mettant en liberté le lieutenant Verdier. An III, 4 brumaire
25, 26. Copie d'arrêtés libérant un certain nombre de reclus de Rieux et du district de Mont-Unité. An III, 5 brumaire
27. Copie d'arrêté mettant en liberté M.-Anne Vergès, Fr. Solemey ; Marie-Catherine Solemy et Jeanne Larrieu. An III, 20 nivôse
28. Copie d'arrêté ordonnant la vente des chapelles et églises non employées. An III, 22 nivôse
29. Pétition d'Anne Trion et arrêté de Mallarmé ordonnant la mise en liberté de cette citoyenne. An III, 3 pluviôse
30. Arrêtés de Monestiers dans le Gers (chemise). 1798-an II.
31. Copie d'arrêté de Monestier sur le maximum du prix des grains. 1793, 3 août.
32 à 37. Copie d'arrêtés prélevant un fonds de secours sur le revenu des biens des émigrés ; sur la taxe du maximum des grains. 1793, 7 août.
38 à 42. Copie d'arrêtés suspendant le Comité de salut public d'Auch ; invitant à subsventionner le Comité de surveillance de Ladouze ; autorisant la construction de tours pour y déposer les enfants abandonnés aux hôpitaux. 1793, 9 août.
43. Copie d'arrêté nommant les autorités constituées du Gers. 1793, 9 août.
44, 45. Copie d'arrêté relatif à la liste des individus arrêtés dans leur maison. An II.
46 à 48. Copie d'arrêté réquisitionnant du froment pour les Hautes-Pyrénées. An II, 26 ventôse
49, 50. Copie d'arrêté de Monestier et Pinet réquisitionnant du froment pour Laîné, agent du district de Cadillac. An II, 12 nivôse
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 791

Archives nationales