Document d'archives : Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 3 mai 1810, à Anvers. Marie,...

Title:

Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 3 mai 1810, à Anvers. Marie, Anne, Jean, Alexandre, Paschal Dubreil

Contenu :

État civil du bénéficiaire
Né le 25 octobre 1763 à Montauban (Tarn).
Armoiries
Coupé, au premier d'argent, à la croix de gueules ; au deuxième de sable coupé anté d'argent ; franc-quartier des Barons tirés de l'armée ; et pour livrées : les couleurs de l'écu.

Cote :

BB/29/1002
Archives nationales