Document d'archives : Dossiers E77 à E86.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier E 77.
Offre de rachat de lods, par Jean-Baptiste Talonne, serrurier, pour une propriété à Ferrières. 11 juin 1792
Dossier E 78.
Pièces de l'affaire jugée en 1785, entre les seigneurs de Martigues et les prieurs de la confrérie Ste Anne et St Joseph, établie dans l'église de l'île, pour paiement de droits de lods. XVI°s-1791
Dossier E 79.
Nouveau bail par l'abbé de Montmajour d'une partie de terrain, sur la rive de l'étang de Caronte et mémoire sur la directe du prince de Martigues. 1626-XVIII°s
Dossier E 80.
Etat des procès de la princesse de Luxembourg. 1 reg. début mq. XVII°s.
Dossier E 81.
tat des cens et services dûs suivant le terrier de 1541, Martigues et St Mître. 1 reg. EXVIII°s.
Dossier E 82.
Etat des arrérages de cens et des lods dûs à Martigues jusqu'au 15 août 1791. XVIII°s.
Dossier E 83.
Reconnaissances passées, pour le terrier de la vicomté. nov.-déc. 1541 (copies du XVIII°s.)
Dossier E 84.
Etat des mutations pour recouvrement des droits de lods, Martigues et St Mître. 1787-1790
Dossier E 85.
Copies des actes concernant les droits seigneuriaux. - (XIV°-XV°s.). 1 reg. relié. XV°s.
Dossier E 86.
Titre de vente d'une terre à Martigues par le comte de Galliffet à Bazin père. 25 novembre 1830

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/93

Inventaire d'archives :