Document d'archives : Correspondance avec Combe-Sieyès, intendant jusqu'au 1er mai, ensuite avec Hector d'Arthenay, son successeur. États des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Correspondance avec Combe-Sieyès, intendant jusqu'au 1er mai, ensuite avec Hector d'Arthenay, son successeur. États des distributions de fonds et des crédits ouverts pendant la gestion de Delacuée, intendant général, exercices 1811 et 1812. Correspondance avec Quinto, commissaire général de police ; avec Mahamud, président de l'audience ; avec l'archevêque et le commissaire de marine, 1812.

Identifiant de l'unité documentaire :

384AP/1-384AP/288 - 384AP/150

Inventaire d'archives :