Document d'archives : Affaires religieuses et instruction. — Réunion des hôpitaux à l'Ordre de Saint-Lazare : instructions pour les communautés,...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Affaires religieuses et instruction. — Réunion des hôpitaux à l'Ordre de Saint-Lazare : instructions pour les communautés, ordonnances des commissaires délégués, mémoires sur les frais de procédures concernant l'hôpital de Thezan, diocèse de Béziers (1682), l'hôpital de Magalas, diocèse de Montpellier (1684). Extraits de délibérations de différents hôpitaux (Nîmes, Narbonne, Pont-Saint-Esprit) (1766-1767). R.P.R. : relevé des édits et brevets du roi de 1598 à 1685, jugements concernant des assemblées illicites (1748, 1759), correspondance, édit de novembre 1787, exemplaire concernant Capestang, diocèse de Narbonne, de l'enquête de 1743 par diocèse et paroisse relative à la démographie et facultés économiques des communautés. Exemption accordée par le roi à l'Ordre de Notre Dame de la Mercy des tutelles, curatelles, séquestrations, logement des gens de guerre et généralement de toutes charges publiques (impr. 1650). Arrêt du Conseil d'État du 31 décembre 1720 annulant les mandements de l'archevêque d'Arles et des évêques de Senez, Montpellier, Boulogne relatif à la constitution Unigenitus Dei Filius . Requête de la Société royale des Sciences de Montpellier pour l'établissement d'un cabinet et d'une chaire de physique (1758). Projet de règlement d'une école d'hydrographie à Sète (1788). Projet de pension de l'Académie de Languedoc en faveur du sieur de Vitrac, écuyer de la Grande Ecurie du roi et maître de ladite Académie (après 1717). Demande d'intervention des États dans les procédures entre le collège de Toulouse et M. de Caulet, marquis de Gramont (après 1732), et entre les Jésuites du séminaire de Toulouse et les Chartreux (1736-1737), pour des affaires de mouvance et d'obit (1781)

Identifiant de l'unité documentaire :

C 12066

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable