Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions,...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, procès-verbal de convocation, bordereaux de pièces expédiées (1886-1895). Transmission du courrier vers l’Alsace (1893). Archives, abonnements à diverses revues, crédit d’entretien des archives (1882-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de mobilier et de matériel, destination de la coupe (1841-1940). Procès, dommages et intérêts, contentieux (1854-1859).

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 49/2