Document d'archives : Municipalité de canton de la Tour-d'Aigues

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Délibérations (an IV-an VIII). Mariages décadaires (an VII-an VIII). Patentes (an VIII),
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_6 L 105-106 FRAC084133 Archives communales de la Tour-d'Aigues

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à la Tour-d'Aigues en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de la Tour-d'Aigues comptait quatre communes : La Bastidonne, Peypin-d'Aigues, Saint-Martin-de-la-Brasque et la Tour-d'Aigues. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.
La Tour-d'Aigues. Répertoire numérique détaillé des archives communales de la Tour-d'Aigues, par Catherine Poirson, 1990, 103 p., dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de la tour-d'Aigues

Personne ou Organisation :

Type de document :