Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opération. 6e arrondissement. Rénovation urbaine...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opération. 6e arrondissement. Rénovation urbaine Brotteaux - Garibaldi :
- Projets d'aménagement (par masse), circulation : Bulletin municipal officiel, plans, cahier des charges, ordonnance de jugement, mémoire introductif d'instance, correspondance (1982-1991).
- Diagnostic commercial (1986-1987).
- Suivi : délibérations, avenant, convention, Bulletin municipal officiel, notes, comptes rendus de réunion, rapport d'enquête, plans (1962-1990).
- Cadre réglementaire : convention, délibérations, notes (1962-1986).
- Expropriation. Affaire SARL Etablissements Louis Vionnet contre la Ville : jugement (1992).
- Contrôle de la Chambre régionale des Comptes : Bulletin municipal officiel, comptes rendus de réunions, délibérations, bilans, arrêtés préfectoraux, situations financières, correspondance (1960-1999).
- Suivi financier, versement d'acomptes : bilans, certificat administratif, note, arrêté préfectoral, correspondance (1986-1988).
- Provisions dues. Examen : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
- Bilan : délibérations, attestation, bilans, comptes rendus de réunions (1993-1994).
- Remise des ouvrages : procès-verbal, correspondance (1994).
- Foncier : certificat pour paiement, correspondance (1993-1994).
- Publication "Place de l'Europe, rénovation Brotteaux-Garibaldi" (sd).
Cote :
1767W/57
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français