Document d'archives : Chemins de traverse : mémoires, observations des diocèses sur les délibérations des États relatives au règlement pour la...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Chemins de traverse : mémoires, observations des diocèses sur les délibérations des États relatives au règlement pour la construction et l'entretien des chemins de 3e et 4e classes [chemins de traverse] (1776-1778), ordonnances et arrêts concernant les matériaux qu'on peut prendre dans les carrières ouvertes et les mesures pour obliger les ouvriers à travailler pour les ouvrages publics (1673-1778). Police du roulage (1700-1783). Police des cours d'eau (1735)

Identifiant de l'unité documentaire :

C 12072

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable