Document d'archives : Dossiers B13 à B20.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier B 13.
Dépouillement fait au XVIII° siècle d'après les registres de notaires d'Istres, d'actes de cens, baux, pensions féodales, et états des propriétés dans les différents quartiers. 1441-1790
Dossier B 14.
Droit du curé d'Istres à prélever des pains sur les fours banaux. 1617-XVIII°s.
Dossier B 15.
Demande en paiement des arrérages et condamnation contre certains habitants d'Istres, pour des cens dûs au marquis de Galliffet. 1775-1785
Dossier B 16.
Affaire entre Michel, Georges, Léonard Foissard d'une part, et le duc et la duchesse de Mercoeur et les consuls d'Istres de l'autre. 1581-1614
Dossier B 17.
Mémoires de Le Pan sur les divers actes concernant le droit de pelle aux fours banaux de 1566 à 1572. XVIII°s.
Dossier B 18.
Baux à ferme et quittances de droits. 1582-1674
Pièces originales, notes, extraits de baux à cens pour la seigneurie d'Istres. 1627-1789
Dossier B 20.
Droits de pâturage dans les terres "gâtées" et plan de ces terres. 1492-1607

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/70

Inventaire d'archives :