Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) chemise) (Floréal- prairial an II)an II flor.-prair.
Pièce 2 Arrêté relatif à la mission des inspecteurs des hôpitaux qui sera prolongéean II 3 flor.

Titre :
Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) chemise) (Floréal- prairial an II)an II flor.-prair.
Pièce 2 Arrêté relatif à la mission des inspecteurs des hôpitaux qui sera prolongéean II 3 flor.
Pièce 3 Arrêté autorisant Lacoste à continuer ses secours aux soldats malades 6 flor.
Pièce 4 Arrêté réintégrant dans sa place Lancelot élève en chirurgie 14 flor.
Pièce 5 Arrêté levant la suspension des fonctions du médecin Raymond près des Côtes de Cherbourg 14 flor.
Pièce 6 Arrêté destituant Mayreau et Dandré 14 flor.
Pièce 7 Arrêté plaçant la Commission de santé et l'administration des hôpitaux ambulants dans des maisons nationales 17 flor.
Pièces 8, 9 Arrêté établissant une école publique dans la maison des Invalides 17 flor.
Pièce 10 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours les châteaux de Sceaux et de Choisy et partie de celui de Fontainebleau 18 flor.
Pièce 11 Arrêté approuvant la remise à Brard de 3000 livres d'appointements et à Gillon de 2600 livres 18 flor.
Pièces 12, 13 Arrêté relatif à la surveillance de l'hôpital St Charles d'Orléans 21 flor.
Pièce 14 Arrêté réintégrant dans ses fonctions Porcelet ex directeur de l'hôpital militaire de Reims 23 flor.
Pièce 15 Arrêté supprimant l'administration de la maison nationale des Invalidesan II 25 flor.
Pièce 16 Arrêté nommant Dunoyer et Herlaut, membres de l'Agence des Invalides 26 flor.
Pièce 17 Arrêté approuvant la nomination de Poncet et Claudel comme inspecteurs des hôpitaux de l'Armée du Rhin 28 flor.
Pièce 18 Arrêté réintégrant Segard dans ses fonctions de chirurgien de la citadelle de Lille 1er prair.
Pièce 19 Arrêté réintégrant Lafargue dans ses fonctions d'élève en chirurgie 1er prair.
Pièce 20 Arrêté concernant la literie des troupes 1er prair.
Pièce 21 Arrêté admettant le commandant de la garde nationale au Comité de surveillance d'administration des hôpitaux militaires 1er prair.
Pièce 22 Arrêté relatif à la nomination et l'envoi des officiers de santé 2 prair.
Pièces 23, 24 Arrêté mettant l'Abbaye de Lagny, celle de Chelles la maison N.-D. de Meaux et celle du Séminaire de Meaux à la disposition de la Commission des Secours publics 5 prair.
Pièce 25 Arrêté mettant le château de Rambouillet à la disposition de la Commission des Secours publics 5 prair.
Pièce 26 Arrêté réintégrant dans sa place de chirurgien Worbe 5 prair.
Pièce 27 Arrêté concernant la surveillance des hôpitaux ambulants 5 prair.
Pièce 28 Arrêté réintégrant dans ses fonctions le chirurgien Roubaut 7 prair.
Pièce 29 Arrêté approuvant l'établissement de 4 hôpitaux 7 prair.
Pièce 30 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours le bâtiment de la Croix à Solidor (St Servan) 7 prair.
Pièce 31 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics la maison de Champlatreux 7 prair.
Pièce 32 Arrêté autorisant Duret, entrepreneur du blanchissage du linge des Invalides à avoir un cheval 9 prair.
Pièces 33, 34 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics les châteaux de Champlatreux Ecouen, Roissy (et copie) 11 prair.
Pièce 35 Arrêté réquisitionnant 2 tonneliers pour réparer des tonnes d'huile et de miel destinées aux hôpitaux militaires 11 prair.
Pièce 36 Arrêté mettant l'Abbaye de Franciade (St Denis) à la disposition de la Commission des Secours publies pour y établir un hôpital militaire 14 prair.
Pièce 37 Arrêté exceptant des ventes d'effets mobiliers, les bois de lits, paillassons, sommiers de crin, matelas, traversins et couvertures des maisons des émigrés, déportés, condamnés et autres dont les biens ont été confisqués 14 prair.
Pièce 38 Arrêté destituant Niorey de ses fonctions de commis aux entrées de l'hôpital de Choisy-sur-Seine 15 prair.
Pièce 39 Arrêté relatif à la ration de pain à délivrer aux infirmiers sous-employés et ouvriers des hôpitaux 18 prair.
Pièce 40 Arrêté mettant les bâtiments nationaux de Chantilly à la disposition de la Commission des Secours publicsan II 18 prair.
Pièce 41 Arrêté admettant au nombre des élèves de l'Ecole de Mars Jean Dominique Derudder 18 prair.
Pièce 42 Arrêté relatif à la confection des boites de remèdes aux malades des campagnes 18 prair.
Pièces 43, 44, 45 Arrêté établissant une caserne faubourg St Germain maison des ci-devant Carmélites, rue de Grenelle, en remplacement de la caserne Popincourt (pièces jointes) 21 prair.
Pièce 46 Arrêté nommant Biron secrétaire de la Commission de santé 24 prair.
Pièce 47 Arrêté ordonnant d'évacuer à 300 toises des hospices militaires les fumiers déposés sur la route de Courbevoie à Ruel 25 prair.
Pièce 48 Arrêté relatif aux médicaments et denrées destinées à l'ambulance des Antilles seront déchargées dans le port de Brest 26 prair.
Pièce 49 Arrêté réintégrant dans ses fonctions Anthelme Benoît 26 prair.
Pièce 50 Arrêté réintégrant dans ses fonctions Bertholio, directeur de l'hôpital militaire de Meaux 26 prair.
Pièce 51 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics plusieurs maisons religieuses et châteaux pour y établir des hôpitaux militaires 26 prair.
Pièce 52 Arrêté établissant un hôpital militaire dans la maison des Ursulines de Beauvais 28 prair.
Pièce 53 Arrêté chargeant le médecin Kenens d'un rapport sur les hôpitaux des armées du Midi 30 prair.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2366

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