Document d'archives : - Etudes pour la préparation du Vile plan domaine de la qualité de la vie, 1974-1975.
- "Vingt mesures pour connaître le...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

- Etudes pour la préparation du Vile plan domaine de la qualité de la vie, 1974-1975.
- "Vingt mesures pour connaître le tourisme et les loisirs", rapports du Conseil supérieur du tourisme (commission statistiques, études et recherches), juin 1978.
- "Les villages entreprises de qualité de vie", rapport de commission, convention pour la promotion des logis de France, 1981.
- Investissement hôtelier dans les DOM : compte-rendu de réunion de la Commission centrale d'agrément, février 1982.
- Rapport pour la Mission interministérielle d'aménagement pour la Côte Aquitaine (MIACA) par le président du Conseil régional, 1982.
- Approbation des décisions du Conseil interministériel de développement et d'aménagement rural : compte-rendu du CIAT, 1983.
- Groupe de travail "banalisation des hébergements touristiques" : rapports et annexes, 1983.
- Groupe de travail interministériel sur l'aménagement touristique, la protection de l'espace et la politique sociale des loisirs, 1983.
: Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT)
- Groupe de travail sur le marché immobilier de loisirs : composition et calendrier, procès-verbaux, 1976.
- Relevé de décision de la réunion du 14 septembre 1979 ; dossier de la réunion "Montagne" de décembre 1982.

Identifiant de l'unité documentaire :

19910507/2

Type de document :