Ventes de maisons.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
(le numéro qui précède l’analyse des documents est celui qui avait été transcrit à une date non identifiée sur les dossiers, nous l’avons repris tel quel pour pouvoir les trouver plus facilement dans le carton)
[25] - Propriété rue Basse-du-Rempart, passage Sandrié, provenant des Mathurins : actes de propriété, anciens baux, quittances, vente. 1720-1792.
[26] - Maison rue de Jérusalem, n° 32, puis n° 9, cour de la Sainte-Chapelle, provenant de celle-ci : vente domaniale du 13 septembre 1791.
[27] - Maison rue du Marché-Palu, n° 6, provenant des Grands-Augustins : titres de propriété, rapports d’estimation, plan (32 x 25 cm), vente, numéro 3489 du 19 avril 1821 du « Journal général d’affiches », quittances. 1790-1832.
[28] - Maison de Nevers, provenant des Grands-Augustins : titres de propriété, servitude, plan (32 x 25 cm), vente, quittances. 1785-1813.
[29] - Maison, rue Saint-André-des-Arts, n° 44 : titres de propriété, anciens baux, quittances, ventes. 1620-1816.
[30] - Juvigny (Marne) : procès-verbal d’estimation des biens communaux provenant du domaine royal. 18 prairial an II et extrait de deux actes de 1633 et 1634.
[31] - Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) : autorisation à Bernard de Saint-Jean, seigneur de Pointry, d’enclore dans l’enceinte du château une portion de chemin. 1698.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 - MC/ET/CXXII/990
Description :
Mise en forme :
Le numéro qui précède l’analyse des documents est celui qui avait été transcrit à une date non identifiée sur les dossiers, nous l’avons repris tel quel pour pouvoir les trouver plus facilement dans le carton.
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Le numéro qui précède l’analyse des documents est celui qui avait été transcrit à une date non identifiée sur les dossiers, nous l’avons repris tel quel pour pouvoir les trouver plus facilement dans le carton.

Archives nationales