Document d'archives : Chemins ruraux

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
O 4/1. Arrêté de M. le Préfet concernant le règlement des chemins de desserte, 1839 (1 pièce)
O 4/2. Lettre de M. le Préfet concernant les chemins devant bénéficier des subventions, 1885 (1 pièce)
O 4/3, 4. Vote de 100 francs et de 120 francs pour améliorer les chemins ruraux et demande de secours, rapport du conducteur voyer y relatif, 1884, 1885, 1886 (5 pièces)
O 4/5. Tableaux des chemins ruraux reconnus n°7 et 10
Lettres y relatives
Plans des chemins n° 7 dit de "La Croix" et n°10 dit des "Prés de la Paille". Arrêté de la commission départementale, 1886 (6 pièces)
O 4/6. Vote d'une somme de 80 francs pour améliorer les chemins ruraux et demande de subvention, 1887 (1 pièce)
O 4/7. Vote d'une somme de 40 francs pour améliorer les chemins ruraux et demande de subvention, 1891 (2 pièces)
O 4/8. Vote d'une somme de 50 francs pour améliorer les chemins ruraux et demande de subvention
Etat des travaux à exécuter sur les chemins N° 7 et 10, 1892 (5 pièces)
O 4/9. Vote d'une somme de 80 francs et demande d'une subvention
Etat des travaux à exécuter sur les chemins n° 7 et 10, 1893 (3 pièces)
O 4/10. Votes de sommes et demandes de subventions
Etat des travaux à exécuter sur les chemins n°7 et 10, 1895-1897 (6 pièces)
O 4/11. Vote d'une somme de 100 francs et demande d'une subvention, 1899 (2 pièces)
O 4/12. Subventions accordées
Etat des travaux à exécuter sur les chemins n°7 et 10, 1900 (8 pièces)
O 4/13. Sursis à l'exécution des prestations, 1901 (1 pièce)
O 4/14. Etat des travaux à exécuter sur les chemins ruraux reconnus. Subventions accordées, 1905, 1906, 1908-1912 (15 pièces)
O 4/15. Reconnaissance du chemin rural "La Vignotte", rapport du conducteur voyer, 1912 (1 pièce)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/55

Type de document :