Document d'archives : 21/03/2012
Contenu :
1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003
Cote :
2865W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau des Installations Classées
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau des Installations Classées
Secteur Versant : Bureau des Installations Classées
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau des Installations Classées
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 10
120
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 17/04/2013