Document d'archives : Montpellier Technopole Cité Coeur : le refus de la ville à deux vitesses 80 mesures de priorité municipale pour les budgets (1993...
Titre :
Montpellier Technopole Cité Coeur : le refus de la ville à deux vitesses 80 mesures de priorité municipale pour les budgets (1993 à 1996), réunions de travail (2005), commission d'enquête parlementaire (2005); Mission de contrôle de la C.N.I.L (commission nationale de l'informatique et des libertés) : Compte-rendu mairie de la visite (2006), convention partenariat C.L.I.C / C.C.A.S /ville bilan d'activité, budget prévisionnel (2006), objectif (2006), dossier des seniors organigramme, fiches de postes, projet de délibérations ville de Montpellier adhésion C.L.I.C Maill'age (2005); Dossier canicule : fiches actions, le conseil général les Maires, la D.D.A.S.S. 34, les établissements pour personnes âgées, handicapées et établissements sociaux, les services de soins à domicile infirmiers et les associations de services d'aide à domicile (2004); Conseil municipal : règlement interieur, délibérations du conseil municipal de (1995) répartition des postes de secrétariat auprés des groupes élus, textes de lois décrets commentaires (1996), les délibérations du conseil municipal (1995), annexes, article code général des collectivités territoriales (1996), refus de prendre part au vote (1997).
Cote :
669 W 53
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Ville de Montpellier
Lieux :
Type de document :
ARRETE, AVIS, COMPTE RENDU, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION