Document d'archives : 22/03/2006

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1970-1993) ; 52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan de reconstruction de communes (1950-1956) ; 74-75 : ZAC (Zone d'Aménagement concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des zones inondables (1980-1988) ; 78-79 : DGD (Dotation Globale de Décentralisation) (1984-1994) ; 80-83 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2000-2005) ; 84-88 : Bioscope : études (2002-2003) ; 89-91 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2004) ; 73 : PAR (Plan d'Aménagement et de Reconstruction) (1978) ; 93-99 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2002-2005) ; 92 : SD (Schéma Directeur) (1980) ; 100 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1990) ; 1-100 : Etudes générales avec correspondance, plans, notes diverses des services concernés, relatives àl'urbanisme des communes : Plan d'Occupation des Sols, Déclaration d'Utilité Publique, Plan Sommaire d'Urbanisme, Schéma Directeur, Zones d'Aménagement Différé, Dotation Globale de Décentralisation, Plan d'aménagement et de Reconstruction, Schéma Directeur d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-1970)

Identifiant de l'unité documentaire :

2506W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Procédures
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Procédures

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 100
1180

Observations :

Date de mise en ligne : 23/03/2006