Document d'archives : 22/03/2006
Contenu :
4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1970-1993) ; 52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan de reconstruction de communes (1950-1956) ; 74-75 : ZAC (Zone d'Aménagement concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des zones inondables (1980-1988) ; 78-79 : DGD (Dotation Globale de Décentralisation) (1984-1994) ; 80-83 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2000-2005) ; 84-88 : Bioscope : études (2002-2003) ; 89-91 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2004) ; 73 : PAR (Plan d'Aménagement et de Reconstruction) (1978) ; 93-99 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2002-2005) ; 92 : SD (Schéma Directeur) (1980) ; 100 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1990) ; 1-100 : Etudes générales avec correspondance, plans, notes diverses des services concernés, relatives àl'urbanisme des communes : Plan d'Occupation des Sols, Déclaration d'Utilité Publique, Plan Sommaire d'Urbanisme, Schéma Directeur, Zones d'Aménagement Différé, Dotation Globale de Décentralisation, Plan d'aménagement et de Reconstruction, Schéma Directeur d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-1970)
Cote :
2506W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Procédures
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Procédures
Secteur Versant : Procédures
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Procédures
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 100
1180
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 23/03/2006