Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Hénon - Croix-Rousse.
- Projet, enquête publique : Bulletin municipal officiel, délibérations, rapport au Conseil municipal, arrêté du président de la Communauté urbaine, rapport, certificat d'affichage, affiches, comptes rendus de réunions, plans, notes de présentation (1985-1988).
- Dossiers de "création-réalisation" (1986-1988).
- Terrains, équipements (salle des fêtes, gymnase et parking). Suivi des projets et opérations : comptes rendus de réunion, Bulletin municipal officiel, délibérations, plans, programme de construction, correspondance (1986-1993).
- Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement, groupe ou comité de direction. Réunions : comptes rendus, coupures de presse, document préparatoires, correspondance (1984-1992).
- Achèvement : délibérations, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, certificat d'affichage (1998).
Cote :
1767W/40
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français