Pièce 2 Arrêté relatif aux tourbes non moulées (pièces jointes)an II 5 mess.
Pièce 3 Arrêté relatif à la confection et à la distribution des tourbes 21 mess.

Titre :
Pièce 2 Arrêté relatif aux tourbes non moulées (pièces jointes)an II 5 mess.
Pièce 3 Arrêté relatif à la confection et à la distribution des tourbes 21 mess.
Pièces 4 à 7 Lettre au cit. Poitevin, trésorier du distr. de Montpellier (pièces jointes) 30 mess.
Pièce 8 Arrêté mettant 6 bateaux à la disposition du cit. Vesuat pour l'exportation des tourbes 18 therm.
Pièces 9, 13, 14 Arrêté relatif aux dimensions des tourbes 14 fruct.
Pièce 10 Lettre de la municipalité de Domfrontan III 26 brum.
Pièce 11 Lettre de la Commission des Armées 16 frim.
Pièce 12 Lettre de Legenès, fournisseur de lits militaires 20 pluv.
Pièces 15 à 20 Arrêté concernant le chauffage des troupes (pièces jointes) 20 pluv.
Pièce 21 Lettre à Naudin, commissaire ordonnateur 20 pluv.
Pièces 21, 22, 23 Arrêté concernant le casernement et le couchage des troupes (pièces jointes) 20 pluv.
Pièce 24 Lettre à la Commission des approvisionnements au sujet d'un rapport sur le casernement des troupes 17 mess.
Pièces 25, 26, 27 Arrêté concernant le logement de Thomas à l'Arsenal (pièces jointes)an IV 2 brum.
Pièce 28 Arrêté accordant la maison des Ursulines de Beauvais au général en chef de l'Armée de l'Intérieur pour servir de caserne 11 brum.
Pièces 29 à 53 Pièces concernant le casernement et le couchage des troupes 6 germ. - 28 mess.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2357

Archives nationales