Document d'archives : .Gestion du patrimoine des EPLE dans le cadre de la décentralisation.
. Patrimoine des EPLE. 1989-1994.
- Correspondance.
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Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

.Gestion du patrimoine des EPLE dans le cadre de la décentralisation.
. Patrimoine des EPLE. 1989-1994.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Comptes rendus de réunion.
- Projets de loi.
. Mise en conformité du patrimoine des EPLE. 1989-1991.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Comptes rendus de réunion.
- Projets de loi.
. Affectation et utilisation de locaux scolaires. 1985-2001.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Compte rendu de réunion.
- Projet de décret.
- Projet de construction scolaire.
- Demandes d'aide financière.
. Désaffection des biens et des locaux scolaires. 1985-1989.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Compte rendu de réunion.
- Projets de texte et circulaires.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/4

Fonctions :