Document d'archives : Dossiers E4 à E18.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier E 4.
Pièces concernant les terres données à nouveau bail par Honoré le Poncelet, seigneur de Fos, à Trophime et Pierre Icard, à Fos, et pièces concernant le quartier du plan Fossan de 1575 à 1758. XVII°-XVIII°
Dossier E 5.
Reconnaissances féodales passées devant Mes Amielh et Armand, notaires, par Me Estaquier, fermier des droits de la duchesse de Villars. 1 reg. 25 juin 1746 - 17 oct. 1757
Dossier E 6.
Droits de lods payés, à Me Estaquier par la duchesse de Villars, enregistrés par Me Vidal, notaire. 1 reg. 2 mai 1746-26 oct. 1757
Dossier E 7.
Reconnaissances pour droits de lods ; passés devant Me Courtis, notaire royal. 1 reg. 21 déc. 1746-13 sept 1756
Dossier E 8.
Reconnaissances pour droits de lods, passées devant Me Garnier. 4 juil. 1746-24 sept. 1757
Dossier E 9.
Reconnaissances pour droits de lods, passées devant Me Coulet. 20 juin 1746-3 oct. 1757
Dossier E 10.
Notes et mémoires sur les droits des cent deniers et de lods, payés sur l'acquisition de Martigues en 1771-1772. 1771-1773
Dossier E 11.
Reconnaissance et dénombrement par Jacques Laurent, en son nom et en celui de sa femme. 18 novembre 1541
Dossier E 12.
Etat des lods de Martigues pour l'année 1787. 1787
Dossier E 13.
Etat des droits de demi-lods ou pensions féodales en tenant lieu, dûs par les gens de main-morte en la principauté de Martigues. 1790
Dossier E 14.
Exploit de demande en paiement de 29 années d'arrérages échus le 15 août 1784, d'un cens en blé, contre Pierre Chalvy. 24 mars 1785
Dossier E 15.
Etat des reconnaissances féodales en faveur du duc de Vendôme et nouveaux baux. 1580-1658 et s.d.
Dossier E 16.
Quittances de la ferme générale payée au duc de Beaufort. 1669-1671
Dossier E 17.
Exploit en demande de paiement de 4 années d'arrérages de cens contre Antoine Aubert. 15 mai 1787
Dossier E 18.
Collecte et extrait de cens dûs au roi, selon le terrier établi par Me Pierre Vitalis, conseiller du roi. 1 reg. 1541-

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/88

Inventaire d'archives :