Document d'archives : Minutes. 1770, octobre - décembre

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1770, octobre à 18 novembre : actes passés par-devant Charles Du Barle.
1770, 19 et 20 novembre : 2 actes signés par Pierre-Urbain Le Clerc, notaire substituant.
1770, 22 novembre à 31 décembre : actes passés par-devant Melchior-Thomas Morin.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/VI/784