Document d'archives : Séances administratives
Séances : listes des séances, convocations, ordres du jour, pouvoirs, interventions, correspondance...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Séances administratives
Séances : listes des séances, convocations, ordres du jour, pouvoirs, interventions, correspondance croisée, notes de travail, procès-verbaux (1957-1970). 1

Contenu :

1. Manquent les procès-verbaux des années 1957 à 1961, du 16.01.1962, du 30.11.1965, du 02.12.1969, du 07.04.1970 et du 05.05.1970. Voir 101 AS I 12.

Identifiant de l'unité documentaire :

AS/101(I)/14