Commission centrale de contrôle des opérations immobilières, 1957-1969 - Examens des demandes de concession de logements pour nécessité de service, 1957 Comité et centres d'accueil des élèves des écoles publiques (CAEEP) implantation par académie des centres d'accueil, 1963 - idem, 1964.

Titre :
Commission centrale de contrôle des opérations immobilières, 1957-1969 - Examens des demandes de concession de logements pour nécessité de service, 1957 Comité et centres d'accueil des élèves des écoles publiques (CAEEP) implantation par académie des centres d'accueil, 1963 - idem, 1964. Demande d'utilisation de locaux scolaires, 1965.
Conseil d'administration du comité d'accueil des élèves des écoles publiques, 1964. Programme 1964 - Statistiques, 1961-1963 - Bilan (tableaux), 1963 Correspondance avec les comités d'accueil classée par académie, 1962 - Hébergement temporaire des rapatriés d'Algérie, 7 juin 1963. Requête du syndicat CGT concernant la situation des agents de lycée en service dans les centres d'accueil 24 août 1956
Echanges internationaux, note du 16 février 1954
Circulaire sur l'utilisation par les établissements d'enseignement publique des locaux de colonies de vacances, 12 mars 1962 - idem, note 15 mai 1961, idem note 3 octobre 1961. Lettre au Recteur de l'académie de Paris sur le contrôle des colonies de vacances, 26 mars 1959, circulaire ministériel le 25 mars 1959, idem 22 juin 1959. Textes réglementaires sur les colonies de vacances. 1938-1950
Hébergement en colonies de vacances, 1951
Autorisation d'hébergement, 1959, circulaire ministérielle sur les centres d'accueil 24 novembre 1960. Centres de vacances de l'académie de Paris, 1958-1965
Cours de vacances, 1966. Réglementation
Correspondance avec les académies au sujet de la CM n° 66-196 du 20 mai 1966
Comptes financiers 1966-1967. Rapports des académies 1967, contentieux, 1966-1967 idem 1968
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
19770547/1-19770547/37 - 19770547/9

Archives nationales