Document d'archives : Documents réglementaires
Feuille de route du régime intérieur
Textes et interprétations, modifications successives des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Documents réglementaires
Feuille de route du régime intérieur
Textes et interprétations, modifications successives des documents, correspondance relative aux conditions de leur délivrance, contrôle fiscal, usage par les véhicules de la Société centrale d'entrepôts et de transport automobile, (SCETA), 1962-1981.
Feuille de route de la communauté européenne, (CEE) :
Elaboration des carnets, fabrication et distribution, notes et correspondance avec le Comité national routier, (CNR), 1971-1985.
Correspondance Direction des Transports terrestres Comité national routier (CNR) quant à l'impression, au coût et au prix des feuilles de route, 1964-1988.
Feuilles d'expédition, bordereaux de groupages, remplis par les auxiliaires de transport, notes et correspondance, 1972-1988.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010047/1-20010047/61 - 20010047/50