Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Frison - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Gauthier - Refus...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Frison - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Gauthier - Refus d'obéissance ; Jacquemin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Jacquemond Collet - Voies de fait envers un supérieur ; Leconte - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Lecuyer - Vol d'argent avec effraction dans une maison habitée ; Livet - Refus d'obéissance et menaces envers un supérieur ; Lodenet - Vol Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Loyer - Désertion à l'étranger en temps de paixet abus de confiance ; Marcheville et autre - Vol la nuit dans une maison habitée, complicité ; Michelet - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Monnier et autres - Vol d'argent et complicité ; Mouriaux - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Nivard - Par négligence et oubli d'avoir favorisé l'incendie d'un magasin à fourrage

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/80

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1910

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Frison - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Gauthier - Refus d'obéissance ; Jacquemin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Jacquemond Collet - Voies de fait...