Document d'archives : 1987-1996

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 5e arrondissement.
ZAC Les Terrasses de St-Paul.
- Projet : dossier de concertation, délibérations, arrêté préfectoral, certificat d'affichage, rapport du commissaire enquêteur, dossiers de "création-réalisation" (1990-1991).
- Suivi : plans, études, projets, correspondance (1988-1994)
- Suppression : rapport au Conseil municipal, délibérations, certificat d'affichage (1995).
ZAC St-Irénée.
- Projet : Bulletin municipal officiel, rapport au Conseil municipal, dossier de concertation préalable, préétude, délibérations, étude, comptes rendus de réunions, fiches de présentation, plans, correspondance (1987-1996).
- Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) St-Just, St-Irénée. Projet : note, correspondance (1995-1996).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/54

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français