Document d'archives : Arrêtés ministériels de révocation de fonctionnaires municipaux du département. Ordonnances royales de nominations pour les...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Arrêtés ministériels de révocation de fonctionnaires municipaux du département. Ordonnances royales de nominations pour les communes d'Aigues-Mortes, Alès, Anduze, Bagnols-sur-Cèze, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Saint-Ambroix, Saint-Gilles, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Sommières, Sumène, Uzès, Vauvert, Le Vigan, Villeneuve-lès-Avignon

Identifiant de l'unité documentaire :

2 M 92

Ressources complémentaires :

Voir aussi 2 M 2-4, 7.

Personne ou Organisation :

Type de document :